Financements incitatifs et subventions ➁

Descendants du premier degré

• Accompagnement financier à la scolarisation, bourses scolaires ➂

  Descripteur de niveau 3
• Aide financière pour les jeunes ➂

  Descripteur de niveau 3
• Appui à l'efficacité énergétique pour les acteurs locaux ➂

  Descripteur de niveau 3

  2 descendants directs
• Co-financement des politiques locales ➂

  Descripteur de niveau 3

  1 notice

  2 descendants directs
• financement de la lutte contre le changement climatique ➂

  Descripteur de niveau 3

  1 descendants directs
• Financement local du système de formation ➁

  Descripteur de niveau 2
• Financements et rémunération pour l'entretien des écosystèmes ➂

  Descripteur de niveau 3
• Financements incitatifs et transition vers des villes durables ➂

  Descripteur de niveau 3

  1 notice

  4 descendants directs
• Incitations fiscales et financières au regroupement de collectivités territoriales ➂

  Descripteur de niveau 3

  1 notice
• Mécénat culturel ➂

  Descripteur de niveau 3

  1 notice cumulée

  1 descendants directs
• Modalités financières et fiscales d’appui au logement social ➂

  Descripteur de niveau 3
• Modes d'action des pouvoirs publics sur les utilisateurs d'eau ➂

  Descripteur de niveau 3

  1 notice et 1 notice cumulée

  1 descendants directs
• Principe pollueur-payeur ➁

  Descripteur de niveau 2
• Rôle des collectivités locales dans la promotion, l'émergence et le développement des initiatives citoyennes ➂

  Descripteur de niveau 3

  5 notices
• Soutien des collectivités locales aux initiatives citoyennes ➂

  Descripteur de niveau 3

  2 notices
• Subventions publiques pour la mise en œuvre de la politique de l'habitat ➂

  Descripteur de niveau 3

  1 notice

  3 descendants directs
• Tarification des services publics et politique de mobilité ➂

  Descripteur de niveau 3

  2 descendants directs